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Un village entre la forêt et la Seine

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Délibérations

2022

DL 19 budget maison val

DL 18 sport st marcel

DL 17 PCS

DL 16 vente terrain principe

DL 15 petit epf

DL 14 entretien terrains

DL 13 inova pulp paper

DL 12 protec comp cdg

DL 11 commune connectée

DL 10 étude lotissement

DL 9 approb BP

DL 8 taxes

DL 7 subventions

DL 6 affect result

DL 5 vote CG CA

DL 4 preau sna visa

DL 3 free on tower france

DL 2 siege visa

DL 01 CLECT

2021

DL 1 virement de crédits

DL 2 sivos

DL 3 téléassistance

DL 4 aide à la personne

DL 5 numerotation voies

DL 6 archives

DL 7 hydrants

DL 8 LED

DL 9 DSIL

DL 10 2021 france telecom

Pas de n°11

DL 12 SIEGE

DL 13 conv locaux sivos

DL 14 conv personnel sivos

DL 15 publicite

DL 16 groupement sna

DL 17 suppression régie

DL 18 CG CA 2020

DL 19 affect résultat

DL 20 subventions

DL 21 taxes

DL 22 BP 2021

DL 23 DM SIEGE

DL 24 gardiennage eglise

DL 25 taxe constructibles

DL 26 PLUI SNA

DL 27 acqui terrain

DL 28 auto vnf tribunal bds

DL29 SIVOS

DL30 TERRAIN BENARD

DL31 TERRAIN PETIT

DL32 subv petit patrimoine

DL33 TRAVAUX MPT

 


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